Marque enregistrée - Marque en vigueur

Damoiselle Aurore
M. Jacques OUDART
EARL Etienne Oudart, EARL

Numéro de dépôt :
4227671
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2025
Damoiselle Aurore de Jacques OUDART

Présentation de la marque Damoiselle Aurore

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par monsieur Jacques OUDART et EARL Etienne Oudart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Damoiselle Aurore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Jacques OUDART domicilié(e) Le Manoir des Arômes, 15 rue de la Grange Jabled - 51530 - Brugny Vaudancourt - France et EARL Etienne Oudart, EARL domicilié(e) Le Manoir des Arômes, 15 rue de la Grange Jabled - 51530 - Brugny Vaudancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Etienne Oudart, M. Jacques Oudart domicilié(e) Le Manoir des Arômes, 15 rue de la Grange Jabled - 51530 - Brugny Vaudancourt - France.

La marque Damoiselle Aurore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damoiselle Aurore arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

Jacques OUDART a également déposé les autres marques suivantes : Le Manoir des Arômes , Etienne Oudart Le Temps d'un Instant , Instant Inédit


M. Jacques OUDART - Le Manoir des Arômes, 15 rue de la Grange Jabled - 51530 - Brugny Vaudancourt - France

EARL Etienne Oudart, EARL - Le Manoir des Arômes, 15 rue de la Grange Jabled - 51530 - Brugny Vaudancourt - France - SIREN 3


EARL Etienne Oudart, M. Jacques Oudart - Le Manoir des Arômes, 15 rue de la Grange Jabled - 51530 - Brugny Vaudancourt - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).